Jean Mulot


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jean MULOT
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE PARIS
Tribunal pour enfants de Melun
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_debut="2022-01-01"
date_fin="2025-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Melun"
suppleant
JORFTEXT000044547930(source JORF)
désignation
23 Décembre 202123/12/2021
De: Mulot (Jean, Pierre)
colonel, infanterie. Chevalier du 21 septembre 1990
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-09-21"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000760456(source JORF)
promotion
06 Juillet 199906/07/1999
De: Mulot (Jean, Lucien, Luc)
grand invalide ; 12 ans de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="12"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: Mulot (Jean, Pierre)
colonel, infanterie. Chevalier du 25 janvier 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Officier du
24 avril 1985
Au grade d'officier
Chevalier du
6 février 1981
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-01-25"
JORFTEXT000000551107(source JORF)
promotion
09 Novembre 199409/11/1994
De: Mulot (Jean, Pierre)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1991-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000719627(source JORF)
nomination
06 Avril 199106/04/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.